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Réagissant sur twitter à notre apostrophe sur la lenteur de la justice, Maître Eolas,  le brillant et influent avocat blogueur du Journal d'un avocat, nous renvoie aux débuts de son blog à un billet pris sur le vif lors d'une audience du Conseil de prud’hommes à Nanterre en 2004 « Quand la justice ne peut pas être véloce. ». Le titre parle de lui-même. On y voit a justice opérer dans un rituel qui semble immuable, puisqu'il perdure encore aujourd'hui en 2012, et la Présidente, faisant pression, annoncer des délais de jugement qui provoquent des«murmures de stupeur des avocats non habitués".  Depuis, nous confirme maître Eolas, « Hélas, aucun changement ». Ci-dessous quelques propositions d'une ménagère néophyte.

Des délais hors normes, de grandes inégalités

C'est l'ensemble du système judiciaire qui s'est habitué à ces délais hors normes. On annonce une augmentation du budget de la justice et du nombre de juges. Fort bien. Mais depuis quand ces rites et coutumes de la Justice n'ont-ils pas été revus à partir du point de vue de l'usager? Dans les revendications des syndicats des magistrats, il est fort peu tenu compte du point de vue du justiciable, soumis au rythme inégalitaire entre régions, départements, tribunaux, alors que l'égalité est inscrite dans la loi républicaine. Soumis aussi à la réorganisation de tel ou tel tribunal, ainsi la Cour d'appel de Versailles annonçait en 2011 que « faute de magistrats, les appels devant avoir lieu en mars 2012, au printemps auraient lieu finalement fin octobre à l'automne 2012 » . Huit mois d'allongement de procédure, un cauchemar pour le justiciable soumis, par exemple aux aléas de hausse et baisse de l'immobilier, ou aux lois changeantes qui vont décider de son sort. Parfois un policier fait bien son travail et une enquête préliminaire est bouclée en 3 mois. Dans d'autres commissariat, même motif, mais pas la même punition : on peut tomber sur un policier rechignant à faire un travail d'instruction et deux ans après la plainte, il n'a pas encore commencé l'enquête et ne répond plus à vos appels. Même chose, hélas, chez le Juge d'instruction. Là encore, où l'égalité? Où est le mérite, où est la sanction? Comment et pourquoi un policier a-t-il le droit de ne pas enquêter sans être inquieté par sa hiérarchie?

La Justice au quotidien : pourquoi ne pas travailler en amont?

Les grands procès médiatisés font la Une de la presse, mais rarement cette justice quotidienne qui ravage la vie des français, on parle rarement du justiciable, de ce qu'il endure, de ce qu'il doit payer, financièrement mais surtout moralement. Que les avocats soient bien rémunérés, ce n'est que justice, car un dossier, c'est du temps, beaucoup de temps, beaucoup de pièces et des milliers de pages qui s'accumulent au fil des ans. Ce qui semble dérisoire, par rapport à ce travail considérable, c'est l'audience en Tribunal. la parure d'hermine n'arrive pas à faire oublier les délais, les déprogrammations, les reports, les « mises en état » ( le descriptif du dossier plaidé) parfois bâclées,  le non filtrage des causes civiles qui pourraient se régler en médiation et qui encombrent les tribunaux. Hors si l'audience demeure nécessaire, et la plaidoirie indispensable,  il y a probablement tout un travail en amont que des assistants judiciaires pourraient faire pour accélérer cette justice quotidienne et poser un calendrier. Et même si on ose rêver à une Justice innovante, les mots-clefs et les algorithmes sophistiqués pourraient en amont trier et hiérarchiser la "pile de dossiers" dans bien des cas avant qu'ils n' arrivent entre les mains des magistrats débordés.

Filtrer et sanctionner les demandes abusives

La Justice n'a-t-elle aucun moyen de filtrer les assignations-vengeance où les demandes  relèvent davantage d'un désir de nuisance envers autrui que d'un véritable cas de droit à trancher? Ne peut-elle s'adjoindre en justice civile des psychologues, des sociologues, comme il y a des psychiatres en cour d'Assises? N'a-t-elle pas les moyens, avec les technologies numériques, de repérer les obsessionnels qui cumulent les procédures dans différents tribunaux? Un assistant judiciaire ne peut-il se charger de la synthèse correcte d'un dossier et décrypter les demandes infondées? Bref, ne peut-on faire gagner un temps précieux aux Juges en amont de la procédure? Et dans le cas d'abus, de « manœuvres dilatoires », comme le dit le jargon judiciaire en parlant de ceux qui ont juré de faire perdre du temps à l'adversaire et de faire « traîner », allongeant volontairement délais déjà insupportables, n'y a-t-il pas de sanction dissuasive à mettre au point? Dans le cas où l'on voit une « partie » refuser la médiation, dans le souhait à peine voilé de « pourrir la vie » de l'autre, combien d'années encore va-t-on  laisser le procédurier vengeur abuser des tribunaux, faire perdre du temps et de l'argent à l'état déficitaire?

Dans cette forteresse corporatiste, les magistrats revendiquent souvent pour eux-mêmes, mais fort peu pour le justiciable oublié.