Le blog de la ménagère

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mercredi, août 14 2013

Êtes-vous un lanceur d'alerte?

Le lanceur d'alerte et la loi

Un projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a été présenté par Marylise Lebranchu, en Conseil des ministres le 17 juillet. Parmi les propositions, celle de protéger les fonctionnaires « lanceurs d'alerte ». Qu'est-ce qu'un « lanceur d'alerte » terme répertorié par les sociologues : d'après wikipedia ce n'est ni un dénonciateur, encore moins un délateur, ni la traduction littérale de l'expression anglosaxonne de whistleblower, celui qui donne un coup de sifflet pour dire STOP !

« Autrement dit, le lanceur d'alerte désigne une personne ou un groupe qui estime avoir découvert des éléments qu'il considère comme menaçants pour l'homme, la société, l'économie ou l'environnement et qui de manière désintéressée décide de les porter à la connaissance d'instances officielles, d'associations ou de médias, parfois contre l'avis de sa hiérarchie. »

On peut lire aussi les nombreux articles de soutien aux lanceurs d'alerte sur sciences citoyennes «  Les « lanceurs d’alerte » sont ces scientifiques, experts ou associations qui rendent publiques leurs « découvertes » sur des risques pour la santé ou l’environnement en bravant, parfois, leur hiérarchie ou des firmes puissantes. » . Le droit américain en principe protège les lanceurs d'alerte comme le souligne un article du Huffington Post de Pascal  Mbongo, Professeur des facultés de droit a l’Université de Poitiers, ce qui ne l'empêche pas de traiter en criminel Bradley Manning pour avoir livré des documents à Wikileaks « en toute bonne foi » selon l'accusé ou Edward Snowden obligé de fuir son pays. Il existe déjà une loi récente en France sur les lanceurs d'alerte sanitaires http://www.lemonde.fr/planete/article/2013/04/03/le-parlement-adopte-la-loi-sur-les-lanceurs-d-alerte_3153116_3244.html, il est intéressant d'examiner le statut des lanceurs d'alerte fonctionnaires

Lanceur d'alerte et fonctionnaire

Les lanceurs d'alerte, quand ils sont fonctionnaires semblent plus sanctionnés que jamais soit par une sanction interne, soit par l'outil actuel préféré des juges, la mise en examen.

Un fonctionnaire de mairie vient d'être mis en examen suite à la parution pourtant anonyme de son roman et une plainte du maire. « La justice offre une réactivité curieuse à toutes les procédures provenant d’élus. Un maire étant magistrat, on considère que son avis et sa parole ne peuvent pas être mis en doute. » commente Jerôme Morin dans Le Nouvel Obs qui lui ouvre une page pour s'expliquer sur sa démarche. « Les fonctionnaires veulent travailler et être efficaces ! Mais ils ne le peuvent pas du fait que les ambitions politiques des élus utilisent les services publics, notamment les cadres qu’ils mettent en place, à leurs propres fins. »

Il rejoint ainsi l'avis de Zoe Shepard, qui confie, lors du salon du Livre de l'ile de Ré que trop de cadre de la fonction publique s'imaginent que leur mission consiste à « effectuer béatement les ordres des élus ». C'est l'une une des premières fonctionnaires à avoir franchi le pas avec sa fiction "Absolument dé-bor-dée!"en pointant les gabegies ou les insuffisances de management d'une collectivité territoriale comme l'avait fait avant elle pour le privé (EDF) Corinne Maier avec « Bonjour paresse » . Même sous l'anonymat ces fonctionnaires risquent gros, perdre leur emploi au minimum. Zoé Shepard, (un pseudonyme), a d'abord été sanctionnée pour son essai puis s'est battue pour être réintégrée dans la fonction publique territoriale, le Conseil régional d'Aquitaine, où elle est "placardisée" selon elle mais persiste et signe « Ta carrière est fi-nie ! » (Albin Michel)

Ces fonctionnaires trop zélés ont en commun de vouloir travailler plus dans l'intérêt général. Mais travailler plus, est-ce ce qu'on leur demande, voilà la question. Entre obligation de réserve et droit de retrait, quelle protection pour les lanceurs d'alerte ?

Entre « l'obligation de réserve » qui les contraint et le « droit de retrait » quand on en arrive à l'insoutenable, il est intéressant que le fonctionnaire lanceur d'alerte soit distingué et protégé par la Ministre Marylise Lebranchu. Dans le projet de loi l'article 3 peut être consulté :

« L’article 3 instaure une garantie visant à protéger l’agent public qui relate ou témoigne, de bonne foi, de faits susceptibles d’être qualifiés de conflits d’intérêts dont il aurait eu connaissance dans l’exercice de ses fonctions, afin d’interdire que cela puisse nuire d’une quelconque manière au déroulement normal de sa carrière. Il détermine le régime de charge de la preuve qu’il fait reposer sur l’auteur de la mesure contestée et non sur l’agent qui informe les autorités, celui-ci étant présumé de bonne foi. En revanche, le projet de loi prévoit que dans les cas où le fonctionnaire aurait informé les autorités de mauvaise foi, avec l’intention de nuire ou en connaissance partielle de l’inexactitude des faits ainsi signalés, l’intéressé s’expose aux peines sanctionnant le délit de dénonciation calomnieuse. »

Le champion français des lanceurs d'alerte, l'enseignant Etienne Chouard

Et pourtant il semble que l'expression citoyenne se répande et que les lanceurs d'alerte de bonne foi se multiplient, le plus efficace d'entre eux restant Etienne Chouard, enseignant, dont le texte publié le 17 juin 2005 « Une mauvaise constitution qui révèle un secret cancer de notre démocratie » lui vaudra d'etre consacré comme un des blogueurs les plus influents de France en 2006 :et baptisé « de « Don Quichotte » du « non" avec son « Non » au traité européen et ceux malgré la déconstruction de son argumentation qu'avait tenté à l'époque...Dominique Strauss Kahn.

L'histoire semble aujourd'hui lui donner raison et son dernier message Plan C mérite d'être diffusé quand il repose sur la constatation. Agoravox relaie ses idées qu'il conclut par une citation de Gandi : «  Celui qui voit un problème et qui ne fait rien fait partie du problème

Sur son site Etienne Chouard lance à la rubrique Europe un appel à participation à ce « chantier pharaonique », former un contre-pouvoir « Ainsi, j'observe qu'un événement malheureux est presque toujours une conséquence de l'absence de contre-pouvoirs chez les décideurs impliqués. Éclairante clef de lecture, vraiment. »

Connaissez-vous des lanceurs d'alerte ? Merci de nous les indiquer, ainsi que des témoignages

Liste en cours à compléter.

WikiLeaks est une association à but non lucratif dont le site Web lanceur d'alerte, publie des documents ainsi que des analyses politiques et sociales (wikipedia)  Fondateur : Julian Assange, 2006.
http://wikileaks.org/

Sciences citoyennes : Nombreuses définitions et témoignages. "Œuvre à une réappropriation citoyenne et démocratique de la science et de la technique afin de les mettre au service du bien commun."
http://sciencescitoyennes.org/

Deviens lanceur d'alerte ! S.O.S Planète Consacrer quelques minutes par jour pour surveiller 5 à 10 mots clefs, choisis dans une liste que nous vous enverrons, parmi ceux qui vous interpellent le plus. "
http://terresacree.org/lanceurs.html

http://www.colibris-lemouvement.org/

Association pour une démocratie directe qui s'est battu en justice pour obtenir la transparence de la réserve parlementaire
http://www.pour-une-democratie-directe.fr/


Etienne Chouard et l'Europe : "réfléchir nous-mêmes à l'institution d'une vraie démocratie", blog, wiki, forum...
http://etienne.chouard.free.fr/Europe/

La Connectrice citée dans un billet précédent dont l'objectif est de « connecter à tous vents » sur les sujets de societé.
http://laconnectrice.wordpress.com/

Manuel du bon lanceur d'alerte à l'attention d'Edward Snowden, article de Marion Solletty  "Ceux qui dénoncent scandales d'Etat ou sanitaires livrent souvent un combat inégal. Francetv info a recueilli pour eux quelques conseils inspirés de leurs prédecesseurs." 
http://www.francetvinfo.fr/monde/snowden/manuel-du-bon-lanceur-d-alerte-a-l-attention-d-edward-snowden_371978.html

""Qu'est-ce qui fait le succès du lanceur d'alerte ?" 14 août 2013 | Par Joseph Confavreux
http://www.mediapart.fr/journal/culture-idees/260713/quest-ce-qui-fait-le-succes-du-lanceur-dalerte




lundi, mai 27 2013

L'Europe se penche sur le lien entre Justice et croissance

 « En mai/juin, la Commission évalue ces programmes et, si nécessaire, adresse des recommandations propres à chaque pays. »Parmi les recommandations, celle d'une justice efficace liée à l'économie.

Extrait de communiqué de presse:

«Lattrait exercé par un pays sur les investisseurs et les entrepreneurs est indubitablement accru lorsquil dispose dun système judiciaire indépendant et efficace», a déclaré Mme Viviane Reding, vice-présidente de la Commission européenne chargée de la justice. «Il est primordial en effet que les décisions de justice soient prévisibles, rendues en temps utile et exécutoires, et c’est pourquoi les réformes des systèmes judiciaires nationaux sont devenues une composante structurelle importante de la stratégie économique de l’UELe nouveau tableau de bord de la justice dans l’UE, qui fonctionnera comme un système d’alerte précoce, contribuera aux efforts déployés par l’UE et ses États membres pour assurer une justice plus effective au service des citoyens et des entreprises

Olli Rehn, vice-président de la Commission chargé des affaires économiques et monétaires et de l'euro, a déclaré pour sa part: «Une justice de grande qualité, indépendante et efficace est essentielle à un environnement commercial favorisant la croissanceCe nouveau tableau de bord aidera les États membres de l’Union à renforcer leurs systèmes juridiques et les encouragera dans leurs efforts pour relancer l’investissement et la création d’emplois

Les juridictions administratives sont également couvertes, parce qu’elles jouent un rôle important dans l’environnement des entreprises, par exemple lorsqu’il s’agit pour ces dernières d’obtenir une licence ou de régler un conflit avec leur administration fiscale ou leur organisme national de régulation.

Les principales conclusions de ce premier tableau de bord sont les suivantes:

  • La longueur des procédures judiciaires varie considérablement d’un État membre à l’autre: dans un tiers des États membres, les procédures sont au moins deux fois plus longues que dans la majorité d’entre eux. Le problème peut encore être aggravé lorsqu’un faible taux d’affaires jugées se traduit par un accroissement du nombre d’affaires pendantes.

  • La justice gagne en rapidité et en qualité lorsqu’elle fait l’objet d’un suivi et d’une évaluation. Même si la plupart des États membres disposent d’un système de suivi complet, plusieurs sont en retard de ce point de vue.

  • Les méthodes de règlement extrajudiciaire des litiges, telles que la médiation, allègent la charge de travail des tribunaux. Il conviendrait d’y recourir plus largement.

  • La perception de lindépendance des systèmes de justice nationaux est également très variable. Même si plusieurs États membres se classent parmi les dix premiers mondiaux en ce qui concerne la perception de l'indépendence de la justice, dans certains autres, les entreprises utilisatrices finales de la justice ont une perception assez médiocre de l’indépendance de la justice.

La Commission entend également lancer un débat plus vaste sur le rôle de la justice dans l’UE, en organisant pour commencer, les 21 et 22 novembre prochains, les «Assises de la justice», qui prendront la forme d’une conférence de haut niveau.


lundi, mai 20 2013

L'Europe arrivera-t-elle à regagner la confiance des citoyens?

Même si on peut consulter une cohorte de sites web européens, il est toujours bon de se déplacer à Bruxelles. Le voyage d'information du Club de la presse du Maine débutait par une session au Parlement européen, une première journée qui coïncidait avec le discours de François Hollande sur l'Europe le 16 mai 2013. Malgré l'Année des citoyens et les portes ouvertes, face à une vie européenne de plus en plus dure pour la majorité des citoyens, l'euroscepticisme prospère. Ci-dessous morceaux choisis.

Le Parlement européen : petite leçon de méthodologie.

De simple instance de consultation le Parlement européen est devenu codécisionnaire avec la Commission européenne et le Conseil de l'Union européenne (qui réunit les Etats membres). Le Parlement relit les propositions de loi, les amende, les accepte ou les rejette, ce qui en fait, selon lui, « un acteur majeur » de l'Europe. On trouvera l'explication du mécanisme de vote des lois sur le site. Un pouvoir législatif complété par un pouvoir budgétaire et le contrôle politique des institutions. D'où l'importance des prochaines élections des députés au Parlement en 2014 pourtant toujours aussi abstrait pour les citoyens. Il faut aussi mettre fin à une légende : l'absentéisme des députés. Sauf quelques noms – hélas parmi les plus connus – les députés français sont assidus, arrivent à Bruxelles le lundi matin et en repartent le jeudi soir. « Il y a deux heures de trajet de mon bureau de directeur de l'Humanité à mon bureau de député au parlement européen à Bruxelles » nous dit Patrick Le Hyaric, député .

L'Europe et l'opinion publique

Avec une opinion publique au plus bas, l'Europe est inquiète pour son avenir. Le 16 mai 2013 l'European Voice titrait « Retrouver la confiance des citoyens européens » dans la perspective des prochaines élections au Parlement européen en 2014. Signé par Frans Timmersamns, ministre des Affaires Étrangères des pays bas et Miroslav Lajčák, Ministre des affaires européennes pour la Slovaquie l'article démontre bien qu'il faut « un changement d'attitude des responsables politiques » et redonner une existence à une Europe trop abstraite et éloignée des préoccupations des citoyens « Donner plus de pouvoir au Parlement européen n'est plus suffisant ». La crise de l'Euro prolonge le doute : « 41% des jeunes allemands veulent commencer à utiliser le deutsche mark à nouveau selon Bruce Stokes du Pew Research Center dans un article pour European Voice. C'est dans ce contexte que l'intervention de l'expert Jacques Nancy, responsable Unité Études d'Opinions au Parlement européen a présenté l'«Eurobaromètre » (avril 2013) une étude statistique poussée qui portant ne semble pas refléter l'intuition générale d'une Europe qui doit se réformer d'urgence pour être au plus près de la vie difficile que vivent les citoyens. On y trouvera néanmoins une méthodologie et des chiffres précis pour étayer les propos et propositions.

LA PAC nouvelle va concerner davantage tous les citoyens

Parmi les intervenants de ce jeudi 16 mai, Jacques Loyau, un expert passionné de la PAC, collaborateur de l'ex député européen Stéphane Le Foll et membre de la Commission de l'Agriculture et du dévelopement rural annonce une PAC nouveau style qui ne sera plus uniquement dédiée aux agriculteurs et aux « techno individualistes » mais aussi au développement durable et pratiques innovantes. Finie la prime à l'hectare? En tout cas redéfinie. Une PAC plus qualitative que quantitative qui fait une place aux nouvelles préoccupations autour de la PAC : la qualité nutritionnelle , l'obésité, l'éducation, l'environnement, sol, air, eau, climat, les changements de modèles de production, les gisements d'emploi dans des domaines nouveaux. Les "lobbys", selon jacques Loyau, ne sont plus les syndicats traditionnels d'agriculteurs, mais le secteur associatif et militant. Le Soco, projet de conservation des sols fait partie des nouvelles orientations ainsi que d'autres initiatives « durables ». Après débats, verdict d'ici la fin de 2013, afin que la réforme de la PAC puisse entrer en vigueur à partir du 1er janvier 2014. 

Le franc-parler de Patrick Le Hyaric, député et directeur de l'Humanité

Pas de langue de bois sur l'emploi, ni sur son blog http://patricklehyaric.net/. Une anecdote parlante sur l'emploi de travailleurs européens : appelés pour ramassage de pommes pendant 2 mois, les travailleurs désertent au bout d'un mois, satisfaits d'un mois de salaire qui va leur permettre de vivre 6 mois dans leur pays d'origine, tant la différence de salaires entre pays européens est grande. Pour Patrick Le Hyaric, le plus grand problème est la question démocratique. Il faut relancer des projets communs, « sinon l'Europe implosera ». « La crise de l'idée européenne est là », et en train de monter. Il faut créer les conditions du « vivre ensemble »Il faut de la recherche et de l'innovation, tout le monde le dit mais le fait-on et à quel niveau? Une Europe élaborée avec les citoyens serait une des solutions. Oui, mais quand on voit ce que proposent aujourd'hui les instances européennes, le très critiqué dispositif « Initiative citoyenne européenne » issu du traité de Lisbonne n'est pas l'instance participative démocratique qu'on peut espérer.

L'initiative citoyenne européenne

Pour contrer l'idée d'une Europe élaborée sans ses citoyens, « l'initiative citoyenne européenne » (avril 2012) permet en théorie : « à un million de citoyens de l'UE de participer directement à l'élaboration des politiques européennes, en invitant la Commission européenne à présenter une proposition législative ».La procédure administrative est à la mode européenne, c'est-à-dire compliquée avec des systèmes informatiques peu opérationnels en voie de simplification http://ec.europa.eu/citizens-initiative/public/how-it-works Seuls les plus opiniâtres pourront franchir cette nouvelle usine à gaz... et pour finir « La Commission n'est pas tenue de présenter une proposition législative à la suite d'une initiative. » Alors, l'ICE, fiction ou réalité? « L’on verra en novembre 2013 si l’ensemble des mesures mises en place pour faciliter la tache des organisateurs d’initiatives citoyennes auront donné les résultats souhaités."  précise un article exhaustif du Taurillon, magazine eurocitoyen http://www.taurillon.org.

Mais en attendant, de quoi décourager les meilleures volontés. D'après France Info,  14 pétitions enregistrées circulent actuellement Néanmoins certaines pétitions franchissent les obstacles, l'une est en passe de « gagner » sur le thème du revenu de base : « Plus d’un an de préparation, un échec et d’insupportables mois d’attente… Depuis que la Commission européenne a finalement accepté notre proposition d’initiative il y a deux mois ». Vous pouvez signer surhttp://revenudebase.info/2013/03/lancement-initiative-citoyenne-europeenne-revenu-base/


dimanche, mai 27 2012

"Juste quelqu'un de bien"

 source photo  :  melty

Une part non négligeable de la victoire de François Hollande tient à un désir toutes tendances confondues de changement de valeurs. Comme si les français en avaient assez de ce que l'on leur impose de la base au sommet. Frimeurs, beaux parleurs, profiteurs, calculateurs, manipulateurs, menteurs, tricheurs, arnaqueurs, voleurs, cambrioleurs, tueurs, tous ligués par un même objectif : la course à l'argent. Assez de ceux qui confondent politique et privilège. Assez des people au pouvoir. Assez de cet hymne au fric, au luxe, aux happy few. Assez des soi-disant détenteurs de savoir, assez des élites et de leur cortège d'experts, assez d'une gouvernance européenne «entre soi» qui n'a mené qu'à la faillite d'un système.

Les français ont eu envie d'avoir au pouvoir « juste quelqu'un de bien ». Le plus sûr atout de François Hollande, c'est d'être l'homme du changement de valeurs. A l'échelle nationale, mais pourquoi pas, à l'échelle internationale.

« Juste quelqu'un de bien, le coeur à portée de main..."

vendredi, mai 4 2012

L'innovation et la complexité technocratique : l'exemple des fonds structurels européens

L'Europe, la France et la complexité technocratique

François Hollande mentionne à juste titre dans son programme l'utilisation des fonds structurels européens.

Un article publié le 28 avril 2012,  Michel Abhervé dans Alternatives économiques nous confirme : « un quart des fonds non attribués."

Le 30 janvier 2012, lors du Conseil européen, le président de la Commission, José Manuel Barroso, a annoncé que 82 milliards d’euros, sur un budget total de 347 milliards d’euros des fonds structurels pour la période 2007-2013, ne sont pas encore attribués et pourraient être redéployés.

Nous en sommes à pratiquement un quart des fonds structurels non attribués. Quant on sait le nombre de porteurs de projets qui se sont vu opposer l’insuffisance des moyens disponibles, on croit rêver. Et cela confirme qu’il est indispensable de faire aboutir, rapidement,  le travail de simplification des démarches, indispensable à un engagement effectif des crédits disponibles."

Les porteurs de projet sont freinés, découragés, dissuadés par la complexité technocratique tant française qu'européenne. Qu'on parcourt ce décret signé par nos actuels ministres et on comprendra pourquoi les entreprise hésitent à s'engager pour obtenir des fonds...elles n'en ont ni le temps ni la ressource humaine.


A quand la simplification ?

samedi, novembre 5 2011

Demos, démocratie, le peuple

Philosophe et écrivain, directeur de recherche au CNRS Marie-José Mondzain est d'abord une experte du décryptage de l'image (Images à suivre son dernier ouvrage, Bayard, 2011 ) . Interrogée sur France Culture immédiatement après l'annonce « Athènes renonce officiellement à la tenue d'un référendum » elle estime que l'idée d'un référendum a permis de « réintroduire la dimension politique là où elle avait été abandonnée » par l'Europe qui prend essentiellement « des décisions économiques et financières ». Elle juge sévèrement « l'arrogance, la violence » du « couple sauvage » Angela Merkel/Nicolas Sarkozy et rappelle que le mot « démocratie » vient du grec « demos », le peuple. La démocratie c'est la « mémoire  du peuple grec ». Les indignés ont raison de se révolter contre « l'indignité » qu'il leur est demandé de vivre...

En Grèce le peuple continue de refuser à payer pour les erreurs des gouvernants. Le site http://www.presseurop.eu/fr publie ce même vendredi 4 novembre « L’UE l’a bien cherché » de l'éditorialiste Marek Magierowski (SourceRzeczpospolita) revient avec humour à la réalité vécue par les Grecs. « "L’avenir de l’Europe" est la dernière chose dont se soucient les Grecs aujourd’hui. Vous imaginez un jeune chômeur de 25 ans qui voterait en faveur de réformes radicales parce que "l’avenir de l’Europe" l’exige ? Ou un fonctionnaire qui accepterait que son salaire soit réduit d’un tiers parce que c’est "ce qu’attend Berlin" ? » Pour lui «  les coupables sont les dirigeants de l’UE qui ont leurré l’opinion publique européenne en brandissant la vision d’une Europe de plus en plus démocratique, où les citoyens auraient de plus en plus leur mot à dire. Au lieu de cela, ils ont accouché d’un système qui n’a pas grand-chose à voir avec la démocratie."

jeudi, novembre 3 2011

Sauver un monde dont nous ne voulons pas

L'annonce d'une consultation d'une population sur un avenir qui les concerne met le feu à l'entre soi européen. Folie, bêtise, stupeur, les réactions de panique en disent long sur l'habitude prise par les gouvernants de ne plus considérer l'avis des populations qu'ils gouvernent comme le cœur de la démocratie. On se souviendra du NON clairement exprimé par référendum par la France à une constitution européenne peu lisible, par trop libérale et technocratique et annonciatrice des problèmes qu'on semble découvrir aujourd'hui: c'était un non de bon sens dont les gouvernants, à commencer par Nicolas Sarkozy, n'ont pas voulu tenir compte. Stéphane Hessel interrogé par David Eloy dans le supplément ALTERMONDES livré avec Liberation du 2 novembre 2011 propose une fois encore d'associer les peuples aux organisations internationales « C'est là que le système pêche : il fonctionne actuellement au profit d'oligarchies mondiales et pas au profit de la véritable démocratie ». Passer outre et prier les peuples « bien » voter, c'est-à-dire de voter selon ce que veut l'oligarchie politique européenne, quand bien même les décisions prises ont prouvé leur inefficacité ou leur nuisance, est une habitude dont il faut commencer à se défaire.

Ce retour à une véritable démocratie doit maintenant inclure la consultation de la société civile et de l'expertise citoyenne à tous les échelons de la gouvernance. Face à une pensée politique unique qui persiste à répéter en boucle que sauver un monde dont nous ne voulons pas à coups de milliards est « la seule solution possible », le web bouillonne d'idées innovantes d'analyses non conventionnelles, de propositions alternatives pour un autre monde. Le chaos précède la métamorphose.

Source image : Radio Grenouille
cet été une programmation « chaotique » en réponse «  à l’ordre imposé par les prophètes du profit »