LA SOLUTION : LA PARTICIPATION DES CITOYENS
Le désenchantent semble à la mesure de l'espoir suscité par l'annonce de ce
"Nouveau Monde" où plus jamais la politique ne se ferait comme avant, où
les décisions ne seraient plus prises "d'en haut". Une
tribune du Monde signée par une centaine de députés LREM dont Paula
Forteza et Mathieu Orphelin, préconise "« La participation citoyenne doit
devenir une mission parlementaire de valeur constitutionnelle ». Par ailleurs
les initiatives de la société civile en matière de Civic Tech ne cessent de
progresser. Dans un précédent billet nous avions retranscrit un débat organisé
par make.org auquel assistait François de Rugy alors Président de
l'assemblée nationale : "Citoyens
et élus, interactions bienvenues". Un Président de la République jeune
et désireux d'apporter un changement ne pouvait qu'adhérer à la participation
citoyenne.
Mais la confiance dans une renouvellement de la politique a fini par se
heurter à la réalité de la "verticalité" malgré nombre de députés LREM désireux
d'enclencher une participation citoyenne. Il y a aussi l'inertie des élus
figés dans un archaïsme très XXème siècle, imbus de leur fonction, qui ne
répondent pas aux citoyens. J'en ai rencontré à paris, et en région, qui
pensent que le vote est un blanc-seing donné pour 5 ans et qui traitent avec
arrogance les propositions des habitants. Pourtant les solutions ont été
décrites par des essayistes, des chercheurs, des économistes issus de la
société civile. Et aujourd'hui les Gilets Jaunes.
Non, la
gouvernance n'a plus à se charger seule du lourd fardeau de nous faire
progresser dans la transition écologique ou dans l'accès au numérique ou dans
n'importe quel autre domaine actuellement traité et parfois maltraité par les
réformes en cours . Monsieur le Président, Emmanuel Macron, nous avons la
solution : la participation citoyenne à la gouvernance, à la co-construction de
la loi et à sa mise en oeuvre sur le terrain. Une pétition lancée sur
Change.org lancée par une femme Priscillia Ludosky, une habitante de
Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne). Aujourd'hui elle atteint presque le million
de signatures. Les Gilets Jaunes ont utilisés les réseaux , twitter, Facebook
de façon plus pointue et créative que bien des élus. Beaucoup de femmes parmi
ces nouveaux "indignés", beaucoup de porte-paroles potentiels qui s'expriment
avec clarté et détermination.
Pourtant, ils ne sont pas consultés. Dans la "fabrique de la loi" ou
l'aménagement du territoire, les experts sont souvent les seuls conviés, avec
parfois, à grand frais, les "agences" de communication mais rarement les
habitants, les citoyens -sauf exception de villes en pointe Strasbourg,
Grenoble, Rennes et parfois aussi de petites villes souvent citées comme
saillant dans la Drôme, et plus récemment Loos-en-Grohelle dans le Nord.
La vraie question est: quel accès pour le citoyen à la co-construction de son
présent, de son avenir? Les citoyens sont informés, souvent formés à la
politique, et prêts au changement plus qu'on ne pourrait le croire. La
meilleure preuve est sans doute le fait que l'actuel Président de la République
ait puisé dans cette société civile agile pour soutenir le mouvement En Marche
qui l'a fait élire. Dès lors on ne comprend plus pourquoi "le nouveau monde"
n'a pas mis comme innovation numéro UN la participation citoyenne à la
gouvernance en mettant au point un dispositif à l'aide des
nombreuses plateformes numériques, y compris au sein même de l'Assemblée
avec la députée LREM Paula Forteza. On l'aura vu avec la révolte des Gilets
Jaunes, être laissés en dehors n'est plus supportable. La conscience aiguë
d'être le "peuple" se réveille.
La fabrique de la loi : rien n'a changé
L 'Etat ne semble plus à même d'assurer les fonctions régaliennes comme la
Justice, l'éducation, et parfois, la sécurité, la révolte vient de là.
A l'heure où j'écris ce billet la loi sur la Réforme de la Justice est
examinée dans la plus grande discrétion devant une Assemblée très clairsemée
qui vient de déclarer forfait face aux 600 amendements à décrypter et reporter
à plus tard cette loi qui rencontre des oppositions diverses, dont celle des
avocats. Les citoyens, les premiers concernés, ont-ils été consultés? Sont-ils
conviés à participer à l'examen? La réponse est non : ont été consulté les
experts du système judiciaire, les rapports qui leur ont été demandés, ce qui
prolonge l'entre soi judiciaire mais en aucun cas ne rapproche la justice du
citoyen.
Un exemple. L'erreur judiciaire reste encore tabou, et la mise en examen
souvent abusive, un commodité pour le magistrat qui n'a même pas besoin,
contrairement à ce que prescrit la loi, de trouver "des indices graves et
concordants", il lui suffit de recevoir un courrier de dénonciation pour
enclencher "l'engrenage judiciaire" et ravager la vie du justiciable. Les juges
sont-ils sanctionnés dans le cas d'erreurs judiciaires? Non bien sûr. En Italie
ils le sont, mais en France ils sont intouchables quelque soit les dommages
irréversibles crées dans un vie, comme l'a démontré le remarquable documentaire
diffusé sur France 5 « Emprisonnes a tort : quand la justice dérape » de
Florence Kieffer où on voit des innocentés attendre des années le jugement qui
les sortira définitivement de l'enfer judiciaire. Oui, mais voilà, la
justice a horreur de se déjuger.
Autre exemple : des milliers de familles ont lancé des pétitions contre la
loi sur la protection des majeurs et les escroqueries qui vont avec, les
juges des tutelles n'étant pas en capacité d'examiner les comptes, comme ils
l'avouent volontiers eux-mêmes. Parfois ce sont les majeurs protégés eux-mêmes
qui sont lésés dans leur biens, VENDUS SANS QU'ILS EN SOIENT INFORMÉS. Mis en
EHPAD de force afin quels biens soient loués ou cédés, parfois dans des
conditions douteuses, mais rentables pour le mandataire judiciaire payé en
proportion des ressources du protégé. Et ce scandale va continuer.
Sont-ils écoutés, depuis toutes ces années? , Toutes ces émissions de
télévision sur le sujet qui ont eu une audience record ont-elles été prises en
comptes, décryptées? Aucune réponse du Sénat et malgré la volonté de
dé-judiciarisation annoncée par la Ministre Nicole Belloubet dans sa
Réforme de la Justice, les mandataires judiciaires continuent à sévir
honteusement situés hors du droit commun et rarement sanctionnés.
Changeons le système
par le climat #ilEstEncoreTemps, la société civile (Alternatiba)
se mobilise pour la prise en compte du changement climatique "
Les outils de la participation sont là, les compétences aussi
"Regards Citoyens" ,
"Parlement & Citoyens" "Démocratie Ouverte", "Voxe.org" , "Stig", ou "Open
Source Politics", "Fluicity" , "Civocracy" "CivicWise" "Utopies concrètes", "la
belle démocratie" : ce sont des dizaines voire des centaines d'innovations
numériques facilitant la participation citoyenne nationale ou locale qui
sont nés d'une Civic Tech active, d'une société civile agile et innovante.
Nicolas Hulot récemment cité les initiatives de la société civile dans le
domaine de l'écologie,
Alternatiba, entre autres. François de Rugy quand il était présent de
'assemblée nationale s'était engagé à la participation citoyenne et à une
réforme de l'Assemblée. On peut noter davantage de transparence, mais la
participation citoyenne est toujours absente, ou de pure forme. S'est agitée
aussi l'idée de l'état "start-up nation", qui oeuvre actuellement dans un
périmètre limité se heurtant trop souvent à la routine administrative
dominante. Une "French Web" plutôt bien portante. Il y a des initiatives de
mairies où la parole citoyenne est prise en compte, et qui marchent, ne sont
pas généralisées à l'échelle nationale. Alors? Il manque la volonté
politique, celle de l'état, mais aussi celle des communes et communautés de
communes, celle des territoires, celle des régions.
"Démocratie faites-la vous même" est le seul recours possible quand
il y a si peu d'écoute à tous les niveaux.
Rond-Point de Margon, feu de bois et
chaleur humaine
l pleut mais il fait bon, il y a de
beaux feux de bois (produit local), du café, des croissants. Comment
l'intendance s'organise? "Il y a eu pas mal de chapardage, pendant la nuit,
c'est dommage, ça, vraiment dommage, alors maintenant, on ne stocke plus, juste
ce qu'il faut, les gens nous apportent des saucisses, hier on a mangé des
tripes." 