Le blog de la ménagère

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vendredi, juin 12 2015

Ma contribution sur Parlement & Citoyens : co-construire la Justice à l'ère numérique

Co-construire la Justice à l'ère numérique

La nouvelle version de Parlement & Citoyens est opérationnelle ! Ma contribution "Co-construire la Justice à l'ère numérique avec et par les citoyens" est aujourd'hui 12 juin est  particulièrement d'actualité : on découvre une fois de plus les failles de notre système judiciaire dont nous avions déjà souligné la lenteur. L'aspect balzacien de certains cabinets d'instruction laisse rêveur... Après 4 ans d'instruction la relaxe est prononcée pour Dominique Strauss-Kahn. Un commentaire de Jack Lang sur BFM TV relayé par le Hufftington Post fustige ces "instructions  inconsidérées, bâclées" et parfois uniquement à charge. "Une fois de plus, la question de l’institution du juge d’instruction est posée en France. Cette situation dans laquelle un juge d’instruction peut mettre en cause l’honneur et la dignité d’un homme ou d’une femme pendant des années est inacceptable"déclare-t-il. Ces carences ne concernent pas seulement les "people" et les personnalités médiatico-politiques, mais aussi de simples citoyens. Et puis  aussi le journaliste blogueur, le lanceur d'alerte, le fonctionnaire en désaccord avec son administration.

Nous souhaitons la collaboration du citoyen à ce qui le regarde au plus haut chef : une justice moderne, accessible, lisible, qui n' a plus peur d'admettre ses erreurs et d'ouvrir de vraies voies de recours en défense des libertés. Pour y arriver : l'implication active des « pratiqueurs », pour reprendre le terme du chercheur d'Emmanuel Mahé et des « experts amateurs » que sont devenus les citoyens aujourd'hui, et qui peuvent être des collaborateurs, des co-auteurs, à l'ère de la participation et de l'interaction.C'est pourquoi loin de dresser un plan tout fait, nous proposons quelques pistes pour une « Justice numérique » qui seront complétées par la réflexion collective.

Janique Laudouar

Une "ambition numérique" dirigée vers les citoyens

Thierry Mandon Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la Simplification  visite le 19 mai  les ateliers organisés par la Mission Etalab et animés par Colibri "« Comment rénover et pérenniser les modes de coopération entre administration et citoyens ? "C'est la co-construction des lois qui vient en tête des sujets plébiscités.

Il est plus que temps de faire entrer notre système judiciaire dans l'ère numérique". Ce constat issu de la  consultation "Ambition numérique"(CNNum) devient une urgence. 95% des citoyens sont mécontents de la justice, de sa lenteur, de son opacité, de ses lois archaïques et complexes, et appellent à une simplification. Dans cette même consultation du CNNum, l'Ordre des avocats de Paris écrit "Le monde est devenu numérique alors même que la justice et le droit français continuent de l'aborder avec les outils légués par le XXème siècle".  On cite justice et médias, justice et politique, mais on oublie trop souvent la justice ordinaire qui par son incapacité à entamée une réforme dirigée vers les citoyens envahit leur vie parfois pendant des années avec des instructions qui s'éternisent.

Steeve Morin, développeur informatique, a entrepris de transférer le code civil sur le site GitHub https://github.com/steeve/france.code-civil qu'utilise la communauté des développeurs. "les "commits" soit les changements en terme de code, en sont plus faciles à lire que la liste de 40 décrets!"

"Les parlementaires font-ils la loi ?" On peut citer aussi La Fabrique de la Loi http://www.lafabriquedelaloi.fr/ qui permet d'explorer plus de 290 textes de lois, une initiative de Regards Citoyens, projet de recherche mené avec Sciences-Po.

Il y a aussi http://oz-imagidroit.tumblr.com/, « représenter le droit français avec des images et des shémas (Olivia Zarcate, Imagidroit) «  juriste de formation, a créé Imagidroit en 2012 pour faciliter l’accès au droit grâce à la pensée visuelle ».

Co-construire la loi

Lors du Forum Ouvert le 19 mai « Comment rénover et pérenniser les modes de coopération entre administration et citoyens ? » organisée par Etalab, c'est la co-construction des lois qui est arrivé en tête des usages démocratiques à instaurer. Rappelons que « la politique d’ouverture et de partage des données publiques (« Open data », voir le site https://www.data.gouv.fr/ est pilotée, sous l’autorité du Premier ministre, par la mission Etalab. Et que l'ouverture des données va modifier de façon internationale les rapports entre citoyens et administration. « Le numérique est ainsi une opportunité pour renouveler, enrichir, étendre la participation et la co-construction entre l’Etat et les citoyens. » peut-on lire sur  le blog de la mission Etalab https://www.etalab.gouv.fr/gouvernement-ouvert. Ou encore sur le site du « La transformation de l’État implique beaucoup de créativité, de dialogue et de capacité à dépasser des références devenues obsolètes. » (Thierry Mandon, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la Simplification.

Actuellement une loi, même quand elle est défaillante ou inapplicable, reste très difficile à amender et à réformer avec des navettes interminables entre Sénat et Parlement. Un exemple : la loi sur les protection des majeurs qui donne tout pouvoir aux mandataires judiciaires , dénoncée par des dizaines de collectifs et d'associations qui protestent et crient leur souffrance et leur révolte face aux abus, par les médias, des publications. Mais ils ne sont pas entendus.

 L'amélioration rapide des lois existantes est une mission impossible actuellement . Que les lois soient expérimentées avant d'être lancées comme une barque fragile dans l'océan législatif semble une évidence acquise...mais non mise en œuvre.

Justice et numérique, à quand?

Il est temps de mesurer les enjeux de ces carences graves du à l'archaïsme: on commence à dire tout haut le ravage que peut créer dans la vie d'innocents des instructions hâtives, pour ne pas dire « bâclées, inappropriées », pour reprendre les termes des propos de Jack Lang par certains magistrats débordés et peu soucieux d'humanité, méprisant violents parfois, avec le justiciable même et surtout quand il est innocent et peu au fait du « système ». C'est un tort fait aux juges qui font preuve de conscience et de compétence, comme l'éthique des magistrats d'ailleurs l'exige, le Conseil supérieur de la magistrature a publié en 2010 " un « Recueil des obligations déontologiques des magistrats », librement accessible au public, afin de renseigner les citoyens et de guider les magistrats sur les exigences éthiques résultant de l’exercice de leurs fonctions."

"Il lui revient : d' améliorer sa formation pour éviter le retard de la procédure causé par son approche non professionnelle. de maintenir pendant toute sa vie le haut niveau de compétence professionnelle d'utiliser tous les outils juridiques, avec lesquels il se familiariser.

Dans chaque procédure, il veille à fixer des délais raisonnables aux parties et à lui même.

Le juge fait tous les efforts pour être le plus prompt possible et pour rendre ses décisions sans retard"

Hors le Juge a-t-il fait l'effort suffisant pour remplir ces obligations quand on voit les délais se prolonger et les outils numériques ignoré?
Certains le font depuis longtemps, citons Antoine Garapon " Le 7 avril dernier, “Le procès civil en version originale”, premier livre numérique juridique réalisé par Antoine Garapon et des chercheurs associés à l’IHEJ, a reçu le Prix du Cercle Montesquieu 2015."
Le juge unique est actuellement tout puissant alors que la collégialité avait été annoncée. Il n'y aucun recours réel pour le justiciable contre l'abus de pouvoir d'un magistrat. Il faut une réforme de la justice pénale et civile qui intègre le vécu et les demandes des citoyens, des avocats, et ne soit pas uniquement élaborée par les professionnels du droit des ministères, les syndicats de magistrats. Les mises en examen abusives avec au bout de 5 ans un non-lieu sont inadmissibles et ravagent la vie des citoyens les menant parfois au suicide. Manque de moyens? Manque surtout des usages de bases du numérique (liens hypertextuels, mots clefs-clefs etc). Il en résulte des tribunaux débordés qui n'ont plus le temps, ni de faire procéder à une véritable enquête préliminaire avant mise en examen, qui est un acte grave, ni de prendre connaissance des dossiers, ni d'examiner le profil du justiciable, ni de l'informer correctement sur les délais et coûts prévisibles de la procédure. Dans la pratique, la loi n'est plus respectée et les délais sont hors normes.

Dans un article du HuffPost l'avocat Dominique Inschauspe s'exprime. « Le véritable scandale est ici: dans son rapport de 2007, la Commission de suivi de la détention provisoire estimait que, en 2005, quelque 1100 personnes détenues avant procès avaient été libérées après avoir été blanchies. Plus d'un millier d'innocents libérés chaque année! Le plus long de ces délais (cas d'infractions graves avec une dimension internationale) est de 6 ans et 8 mois: près de 7 ans en détention sans être jugé."(...) Il faut en terminer avec de tels abus et il n'y a qu'une seule réforme possible: que la loi réduise ces longs délais maximum."

Plus récemment l'avocat pénaliste Eric Dupond Moretti a fait des déclarations publiques courageuses sur certaines instructions, et a fait parvenir le 14 mai 2015 à tous les députés avocats un courrier avec une proposition de loi concernant le secret professionnel des avocats,", « à la suite des révélations concernant la surveillance téléphonique de notre Confrère Thierry Herzog ». Encore un signe nécessaire de la co-construction de la loi avec ceux qui en subissent les débordements.

Citons un extrait du récent rapport de Pierre Delmas Goyon, conseiller à la cour de Cassation auteur principal d'un travail demandée par la Garde des Sceaux dans le cadre de "La Justice au XXIème sicèle, sur le « Juge au XXIème siècle », et qui préconisait « un citoyen acteur, une équipe de justice ». "Le groupe de travail sur ''le juge du 21ème siècle'' a fait 67 propositions (voir le rapport) parmi lesquelles la création d'une plateforme de règlement en ligne des litiges et d'un acte de procédure d'avocat, le développement de la médiation familiale, l'amélioration des supports d'information des juges ou encore la possibilité pour les justiciables d'accéder par internet aux procédures qui les concernent afin de faciliter le suivi."

« Proposition n° 13. Faire préparer par des assistants de justice, à la demande du juge d’instruction ou du juge des libertés, des synthèses, établies selon un modèle-type afin de garantir leur objectivité, qui seront officiellement versées au dossier. L’objectif recherché est de faciliter la prise de connaissance de dossiers très volumineux par des intervenants multiples (juge d’instruction, JLD, ministère public, avocat, chambre de l’instruction, juridiction de jugement), sans induire une lecture partiale ou tronquée. »

Voilà une proposition que le numérique peut concrétiser rapidement. Mais les mentalités du monde clos de la Justice sont-elles prêtes à l'accepter?

Notre objectif : réduire le volume des dossiers, simplifier, accélerer

Notre objectif est assez simple et s'inspire sur le plan de droit de certaines propositions des rapports issus de « Justice du XXIème siècle » en s'appuyant sur la culture numérique pour leur mise en œuvre. Nous souhaitons la collaboration du citoyen à ce qui le regarde au plus haut chef : une justice moderne, accessible, lisible, qui n' a plus peur d'admettre ses erreurs et d'ouvrir de vraies voies de recours en défense des libertés. Pour y arriver : l'implication active des « pratiqueurs », pour reprendre le terme du chercheur d'Emmanuel Mahé et des « experts amateurs » que sont devenus les citoyens aujourd'hui, et qui peuvent être des collaborateurs, des co-auteurs, à l'ère de la participation et de l'interaction.C'est pourquoi loin de dresser un plan tout fait comme objectif, nous proposons quelques pistes pour une « Justice numérique » qui seront complétées par la réflexion collective.

Nous citons ici quelques propositions de notre projet, merci à Anthony Masure professeur agrégé, docteur en esthétique et designer pour sa veille active et ses invitations à des séminaires et au groupe Design en recherche.

Faire appel au design et au design de service pour « redessiner » une justice co-élaborée par et pour les citoyens

1 Une justice co-élaborée avec les citoyens et des designers, et non par les seuls techniciens du droit. Il en ressortira une simplification sur le fond et sur la forme, une justice lisible et si possible transparente. Ce n'est pas le fonctionnement interne de la justice qui doit guider le législateur et présider à la loi : le ressenti et le témoignage du vécu quotidien des citoyens doit être intégré comme réalité essentielle, ce qui n'est pas le cas actuellement avec certaines lois trop « loin du terrain » donc contestées.

2 Réduire le volume des dossiers non par une simple copie numérique du dossier, mais par l'usage dans les pièces du dossier et procès verbaux d'audiences des mots clefs, des liens hypertextuels, logiciel de reconnaissance d'écriture manuscrite (OCR) etc. Une harmonisation entre les logiciels utilisés pour le compte-rendu des services de police et compte-rendu des audiences serait souhaitable.

3 Réduire les délais : alors que la marche du monde s'accélère, la justice s'arroge le droit d'être hors délai. Nous proposons de normer les délais, d'inscrire des dates-limites comme il y en a dans toutes les administrations. Pour le justiciable, par contre on note parfois des délais complexes ou très courts pour réagir en appel.

4 Normaliser grâce à l'open data et le recueil des données des jugements appliqués dans les juridictions aujourd'hui disparates en matière civile et pénale. Cela suppose une correspondance entre juridictions aujourd'hui inexistante : il peut y avoir une lecture différente du même dossier par deux juridictions et des peines très différentes, ce qui n'est pas admissible.

5 Instituer une base de données accessibles aux avocats comme aux magistrats et aux citoyens. Re-coder éventuellement la loi dans un souci d'accessibilité comme le fait actuellement

6 En matière pénale : les magistrats en cas de comparution pour mise en examen seront obligés d'indiquer très précisément les faits et les « indices graves et concordants » repérés par mot-clefs dans les dossiers et non une simple ligne du code pénal qui ne peut renseigner ni le « mis en cause » ni l'avocat sur la nature des faits reprochés. Cette obligation limitera on l'espère les mises en examen abusives.

7 Sécurité et protection des données, justification des écoutes, seront étudiés parallèlement, avec la CNIL, par exemple. On veillera à la limitation des abus possibles dans le cadre de la loi sur le renseignement.

8  Une étude de cas sera proposée dans un premier temps comme projet de recherche expérimental entre un laboratoire de droit, un laboratoire de design un département relevant d'une administration concernée, si possible Etalab et/ou le Secrétariat d'État à la Réforme de l'État et à la Simplification

dimanche, juin 29 2014

« J'ai un nouveau métier » : l'école numérique verte arrive à La Loupe

Simplon Village : une école numérique au vert à La Loupe

Janique Laudouar, 29 juin 2014
« J'ai un nouveau métier ». Cette déclaration spontanée entendue le samedi matin 28 juin à la Loupe, Eure et Loir, a convaincu les participants à la présentation de Simplon Village http://simplon-village.com/. Elus, entrepreneurs, éducateurs, ou habitants adeptes depuis longtemps du numérique sont venus soutenir cette initiative innovante portée par simplon.co à Montreuil, et Zevillage, le site de référence national du télétravail né en milieu rural (Orne 61). L'Ecole numérique au vert a trouvé ses locaux : l'ancien collège de la Loupe 18 rue de la Gare. Le collège Jean Monnet à la Loupe, et son équipe, le principal du Collège et trois professeurs sont partants pour le projet qui réunit déjà de nombreux partenaires, dont le Conseil Général d'Eure-et-Loir (28) et sa délégation, une jeune équipe présentant des "objets connectés". L'ambition : une formation gratuite pour transformer des débutants motivés en entrepreneurs programmeurs professionnels avec un mot-clef : le code. Ou comment on fait d'un chômeur un développeur web en 6 mois d'apprentissage intensif.

« Intensif n'est pas un mot innocent », c'est beaucoup de travail admet Rémy Maucourt devenu développeur free lance grâce à simplo.co et qui facture sa prestation jusqu'à 500 euros par jour après avoir été un an au chômage. « Au début un long tunnel, un mur à casser pour comprendre les premiers concepts du code, un ou deux mois dans le noir ». Dans la future formation qui va débuter à l'automne le code est roi. Avec le rêve d'inventer peut-être l'algorithme de demain...Avec cette formation Romain Coeur a changé de métier, d'ingénieur dans l'aviation civile à développeur.  « Apprendre à coder, mais pas seulement » ajoute Rémy Maucourt, « la formation c'est aussi faire de la veille, de la prospective,  développer une confiance dans l'avenir, et la certitude de pouvoir apprendre tous les nouveaux métiers qui vont venir et d'être enfin dans un secteur de croissance ». Et de faire maintenant partie d'un réseau de mutualisation et d'échanges entre élèves« Simplon ça ne s'arrêtera pas »...

Erwan Kazzar, Simplon Village, et Anna STEPANOFF Innov'Educ

De nouveaux métiers numériques

La sélection? Pas par le niveau d'études. "De Bac moins 2 à Bac +8" commente Erwan Kezzar, cofondateur de Simplon.co à Montreuil, une ancienne usine transformé en espace convivial d'apprentissage et de réseautage. Erwan Kezzar,  cite les participants à la session de formation qui ont déjà lancé avec un certain succès leur propre projet. « Apprendre à apprendre » est un des points forts de la pédagogie, et aussi« apprendre par la pratique, apprendre ensemble,  se donner à 100% ». La motivation, plus que le niveau d'études, est un critère de sélection. Les fondateurs de l'école numérique au vert de la Loupe se sont inspirés pour Simplon Village de ce modèle, lui-même s'inspirant des « boot camps » à l'américaine, San Francisco, Chicago ou New York proposent des sessions d'entrainement intense. « On cherche des élèves motivés, débrouillards et surtout autonomes ». Cette formation débouche non seulement sur le métier de programmeur mais sur de nouveaux métiers comme « référent digital », capable de débloquer tous les problème quotidiens auquel se heurte une PME ou TPE avec le numérique ou encore pour ceux qui n'ont tout à fait atteint le niveau de programmeur « éducateur numérique » au service des habitants et des structures des collectivités locales.
Xavier de Mazenod, Zevillage le site du télétravail

L'avantage de cette formation : le travail à distance sur lequel rebondit Xavier de Mazenod, fondateur de Zevillage qui rappelle dans sa présentation les principaux avantages du télétravail « évolution sociologique importante »  : moins de stress, moins d'argent dans les transports, un management plus transversal, 96% des télétravailleurs sont satisfaits révèle un récent sondage d'où une baisse de l'absentéisme, une culture de travail collaboratif.

« Libres ensemble » est le motto de la Mutinerie espace de co-working à Paris. L'exode à la campagne étant un des paramètres possibles, la Mutinerie est installée dans une jolie maison de village non loin de La Loupe, Saint-Victor de Buthon. Xavier Jacquemet l'un des co-fondateurs est venu parler des projets de ce nouveau lieu. Pour lui, ce ne sont pas les murs qui doivent primer, mais l'humain. : « Le cœur d'une organisation ce sont ses talents ». Les convictions mises en pratique à la Mutinerie : la convivialité, l'ouverture « les meilleurs idées surgissent souvent autour de la machine à café » ou encore « les organisations se développent autour d'un écosystème ». Logiciels libres, humains libres, un état d'esprit sans doute fertile quand il vient de la société civile et quand les élus acceptent comme ceux de La Loupe d'être à l'écoute des compétences qui viennent dynamiser leur territoire

Un écosystème issu de la société civile dans les territoires : et dans le Perche ?

Après Zevillage dans l'Orne, des initiatives locales commencent à se faire connaître dans le Perche ornais  : Ecopertica qui met en place un réseau de construction écologique avec une approche innovante, comme l'habitat participatif. Dans le Perche eurélien La Boîte à outils s'installe, dans un créneau similaire : le petit bricolage qui manque cruellement aux particuliers venus s'installer en milieu rural. Le cinéma Le Rex à Nogent-le Rotrou a récemment programmé une série sur le thème «  « Regards sur le monde rural », avec par exemple des agriculteurs pas comme les autresla famille Ouy à Nocé, agriculteurs et transformateurs de produits bio avec succès depuis 20 ans. L'association Artank a commencé à mettre en ligne une carte dynamique des acteurs culturels innovants du Perche. Un club d'investissement qui a pour objectif de sélectionner et soutenir les jeunes pousses du Perche est en cours de formation à l'initiative d'un nouvel élu de Nogent-le-Rotrou . Un Forum qui regroupe ces initiatives locales relevant d'une nouvelle économie dont l'économie collaborative aura lieu à Nogent-le-Rotrou fin novembre durant le mois de l'Economie sociale et solidaire (ESS). Initié par Jean Thenaisy (maipouquoi)ce Forum se propose de démontrer qu'il est possible de "Vivre et consommer autrement", travailler autrement, en faisant une place à de nouvelles formes d'économie et de façon concrète à des stands de démonstration d'initiatives locales, tables rondes, ateliers.

Les structures tournées vers l'emploi se sont démultipliées :  Pôle Emploi, boostemploi,  Comité de Bassin d'Emploi, Capemploi mais le chômage court toujours : "Le chômage augmente de 0,7% en mai. La barre symbolique des 5 millions de chômeurs, catégories A, B et C confondues, est franchie" (Europe 1). Ces nouvelles valeurs semblent encore étrangères ou marginales alors qu'elles constituent peut-être le socle des emplois de demain. Ces nouveaux métiers dont la France est déjà en manque sont-ils pris en compte dans les missions des structures "officielles"? L'édition du vendredi 27 juin Ouest-France titre «le chômage de longue durée explose », alors que de nombreuses entreprises et particuliers sont en manque de services : qu'il s'agisse d'anciens métiers qu'il convient de remettre au goût du jour, comme cantonnier pour les chemins ruraux, ou encore faucheur d'herbe de petites surfaces, tâche que plus aucun agriculteur ne veut faire ou de nouveaux métiers de services : d'immenses besoins auprès de la génération des babyboomers vieillissants mais qui ne veulent rien lâcher et surtout pas les technologies qui leur permettent de conserver une place sociale active, voire des compléments de revenus pour leur retraite.  Eux sont prêts à payer pour un «assistant personnel » numérique, d'où l'idée peut-être d'une coopérative mutualisant les « free-lance ».

Eric Girard, maire de La Loupe et Président de la Communauté de Communes des Portes du Perche  soutient le projet et était présent samedi lors de la table ronde avec la députée Laure de la Raudière, a bien compris qu'il fallait d'abord faire venir talents et compétences sur le territoire avant de penser locaux et structures. Beaucoup trop d'élus font encore la démarche inverse : on voit se multiplier les bâtiments neufs pour les Pôle Emploi, salles des fêtes dans chaque village mais peu de réflexion sur l'écosystème de compétences émanant de la société civile pour les animer. Le « plus jeune maire d'Eure et Loir » Victor Provot de Thiron Gardais mise sur une attraction dynamique et des évènementiels participatifs et festifs  comme les 900 ans de l'abbaye de Thiron-Gardais, une médiathèque active sans compter qu'il a su attirer une « star » comme Stéphane Bern qui se rend avec gentillesse aux fêtes locales.

Il est temps que les élus pensent à consulter et impliquer leurs habitants dans les projets. Les compétences numériques sur leurs territoires sont là, experts, journalistes, webdesigners, développeurs,  directeurs artistiques, producteurs de contenus pour le Web, qui ne demandent qu'à mettre leur expertise au service du bien commun. 
Janique Laudouar

Des ateliers d'initiation avaient lieu l'après-midi on en retrouvera les photos sur la page Facebook "Simplon Village". 

"Apprenez la programmation et l'entreprenariat numérique : envoyez votre CV"

Contact : simplon.village@gmail.com